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Innovation financière : Le Luxembourg sur la route sinueuse de la tokenisation

Le Luxembourg, avec son approche réglementaire claire et son ouverture à l'innovation, se positionne comme un laboratoire vivant pour le futur de la finance tokenisée.

L’enthousiasme initial pour la tokenisation des actifs financiers s’est heurté à la réalité du marché. Toutefois, la mise en place d’un nouveau cadre réglementaire et les expérimentations de monnaie numérique de banque centrale (MNBC) offrent un terrain fertile pour l’évolution de cette technologie.

Dans un élan d’optimisme post-crise sanitaire, le monde financier voyait la tokenisation des actifs comme le prochain grand tournant. Jean-Marc Stenger, directeur général Société Général-Forge exprimait fin 2021 de grandes ambitions pour l’année suivante: “Nous visons 30 à 40 emprunts obligataires sur la blockchain en 2022”. Cependant, la réalité a été moins flamboyante, avec très peu de réalisations concrètes à ce jour et un écart significatif entre les attentes et les réalisations.

La tokenisation des actifs financiers non cotés était déjà possible dans certaines juridictions, comme le Luxembourg. »

Rôle de premier plan

Après un ralentissement marqué par les déboires de Terra Luna et la chute de FTX, l’intérêt pour la tokenisation reprend doucement mais sûrement, porté par la recherche d’une plus grande transparence et efficacité dans les transactions financières. L’Europe, et en particulier le Luxembourg, joue un rôle de premier plan grâce à un cadre réglementaire propice à l’innovation.

Un canevas expérimental, valable pour une période renouvelable de 3 ans, est entré en application dans l’Union européenne en mars 2023. En autorisant des exemptions au régime des services financiers traditionnels de la directive Mifid, ce Régime Pilote complète le cadre juridique déjà mis en place dans plusieurs pays européens dont le Grand-Duché pour réglementer cette technologie dite des registres distribués (ou distributed ledgers technology – DLT en anglais) pour les titres financiers.

La tokenisation des actifs financiers non cotés était déjà possible dans certaines juridictions, comme le Luxembourg. Le Régime Pilote permet la cotation de titres tokenisés sur des infrastructures de marché dédiées et spécialement agréées à cet effet”, explique Frédérick Lacroix, associé du cabinet Clifford Chance.

Portée limitée

A ce stade néanmoins, les effets de ce texte européen à la portée limitée, ont été faibles. “Des agréments ont été demandés, mais aucune infrastructure dédiée ne semble avoir émergé à ce jour”, constate l’avocat. Le Régime Pilote limite par ailleurs le montant des opérations, et notamment à 1 milliard d’euros pour les émissions obligataires.

Aujourd’hui, il y a des expérimentations à la fois sur les blockchain publiques comme ethereum ou sur des infrastructures privées, en particulier pour les obligations, mais le développement en est à un stade embryonnaire et aucune banque ne réalise encore des volumes importants“, confirme Flavio Restelli, superviseur de Blockchain Partner, un service de conseil aux entreprises sur les usages de la blockchain chez KPMG. “En revanche, toutes les banques estiment que le potentiel de cette innovation est énorme car elle permet de simplifier les chaînes de valeur et les procédures, d’accroître la transparence et la traçabilité des titres”, poursuit-il.

Dès 2022, BNP Paribas avait structuré, tokenisé et distribué une obligation destinée à financer un projet d’énergie solaire porté par EDF via sa filiale EDF ENR. Et la plupart des grandes banques internationales ont mis sur pied leur propre plateforme technologique, comme JP Morgan avec Onyx, HSBC avec Orion ou Goldman Sachs avec GS DAP.

Plusieurs émetteurs publics ou souverains ont également eu recours à cette technologie. Dès avril 2021, la BEI (Banque Européenne d’Investissement) avait placé 100 millions d’euros de security tokens à 2 ans, auprès d’investisseurs avec la contribution de Goldman Sachs, Santander et Société Générale.

« Les frais de transaction peuvent évoluer en fonction du cours des crypto-monnaies, notamment l’ether, dont la blockchain publique est souvent utilisée pour ces opérations”.

Droit luxembourgeois

En janvier 2023, l’institution établie au Luxembourg a également émis 50 millions de livres sterling à taux variable sous une forme digitale. L’opération a été réalisée en droit luxembourgeois, avec l’aide de BNP Paribas, HSBC and RBC Capital Markets. Les titres sont listés à la Bourse de Luxembourg.

En février 2023, le gouvernement de la Région administrative de Hong Kong (HKSAR) a aussi émis la première obligation verte souveraine tokenisée au monde pour 800 millions de dollars de Hong Kong. L’entité a récidivé il y a quelques semaines avec un nouvel emprunt jetonisé de 6 milliards de dollars de Hong Kong équivalent, en plusieurs devises : dollar américain, euro, dollar de Hong Kong et renminbi. HSBC, Bank of China, Crédit Agricole CIB, Goldman Sachs, ICBC et UBS sont intervenues en tant que chefs de file et teneurs de livre. L’application de la blockchain est également très avancée à Singapour dans le cadre du “Project Guardian”.

Un des principaux défis

L’un des principaux défis de la tokenisation réside dans le règlement des transactions. La Banque Centrale Européenne (BCE) explore le potentiel de la monnaie numérique de banque centrale (MNBC) pour faciliter ce processus, tandis que des solutions privées comme l’EUR CoinVertible de Société Générale, listé sur la plateforme luxembourgeoise Bitstamp, montrent la voie vers des alternatives viables.

A la fin de l’année dernière, la BCE a formellement invité les acteurs financiers à exprimer leur souhait de participer à des essais de règlement en monnaie centrale en proposant des cas d’usage.

Les premières expériences seront conduites à partir de mai. D’autres essais seront réalisés à partir de juillet et jusqu’à novembre pour les candidatures exprimées avant le 30 avril.

Malgré les avancées, le chemin vers une adoption généralisée de la tokenisation est semé d’embûches. Pour Claire Balva, vice-présidente en charge de la stratégie chez Deblock, une néo-banque franco-britannique qui intègre compte courant et portefeuilles de crypto-actifs, la tokenisation est un sujet ancien, qui a souvent déçu:  “De nombreux projets ont été lancés depuis plusieurs années. Peu ont vu le jour, en raison des problèmes techniques rencontrés, des délais de transaction, du risque d’engorgement des réseaux et des possibilités limitées de ‘passage à l’échelle’. Par ailleurs, les frais de transaction peuvent évoluer en fonction du cours des crypto-monnaies, notamment l’ether, dont la blockchain publique est souvent utilisée pour ces opérations”.

Le Luxembourg, avec son approche réglementaire claire et son ouverture à l’innovation, se positionne toutefois comme un laboratoire vivant pour le futur de la finance tokenisée.

Nicolas Raulot
Nicolas Raulothttps://finascope.fr/
Nicolas Raulot est journaliste et fondateur du média financier Finascope.fr. Il compte 20 ans d’expérience de la presse. Ses articles ont été publiés dans des médias français (La Tribune, L’Agefi), belge (L’Echo), luxembourgeois (Paperjam) et suisse (Le Temps). Son parcours journalistique a commencé en France en 2000 à l’Agefi avant d’être poursuivi à La Tribune jusqu’en 2008. Il a ensuite exercé son métier au Luxembourg où il est devenu rédacteur en chef de Paperjam.lu. Nicolas Raulot a aussi travaillé dans le secteur financier comme courtier sur le marché monétaire et comme responsable éditorial et relations presse. Il est diplômé de l’Institut Supérieur de Gestion (ISG), du Centre de Formation et de Perfectionnement des Journalistes (CFPJ) et de l’Université de Luxembourg (Master in Wealth Management). Nicolas Raulot est l’auteur de On a vendu la Bourse (Editions Economica, 2007).

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